Conditions générales de vente
AHLOVA, 38 rue Alfred Bastin, Annemasse 74100, France
Email: exalspirit@hotmail.com
Site web : https://exalspirit.com/
📌 Préambule
Exal Spirit est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de dentifrices naturels, écoresponsables et durables, fabriqués à partir d’ingrédients d’origine naturelle (99,7% d’ingrédients naturels). Nos produits sont conçus pour offrir une hygiène bucco-dentaire saine, tout en respectant l’environnement et la planète.
En commandant sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente (CGV), ainsi que notre Politique de Confidentialité (disponible ici). Nous vous invitons à les lire attentivement avant de passer commande.
🔹 ARTICLE 1 – OBJET
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Exal Spirit (ci-après dénommée "le Vendeur") propose à la vente des produits cosmétiques naturels, notamment des dentifrices.
Ces CGV s’appliquent à toute commande passée sur le site https://exalspirit.com/
🔹 ARTICLE 2 – INFORMATIONS SUR LE VENDEUR
2.1 Identité du Vendeur
- Raison sociale : Exal Spirit
- Forme juridique : AHLOVA LLC
- Adresse du siège social : AHLOVA, 38 rue Alfred bastin, Annemasse 74100, France
- Email : exalspirit@hotmail.com
- Site web : https://exalspirit.com/
2.2 Activité du Vendeur
Exal Spirit conçoit et commercialise des produits d’hygiène bucco-dentaire naturels, fabriqués à partir de ressources végétales durables et dans le respect de l’environnement. Nos engagements incluent :
- 99,7% d’ingrédients naturels dans nos formules.
- Emballages recyclables et production locale.
- Réduction de l’impact environnemental à chaque étape de la chaîne de production.
🔹 ARTICLE 3 – PRODUITS
3.1 Description des Produits
Les Produits proposés à la vente sur le site https://exalspirit.com/sont :
- Dentifrices naturels
Chaque Produit est décrit sur le site avec :
- Sa composition (liste des ingrédients).
- Ses caractéristiques (ex : sans fluor, vegan, etc.).
- Ses modalités d’utilisation.
- Son prix (TTC, incluant les frais de port si applicables).
3.2 Origine et Qualité des Produits
- Origine des ingrédients : Nos ingrédients sont sourcés de manière durable et éthique, en privilégiant les circuits courts et les partenariats avec des producteurs locaux.
- Contrôles qualité : Nos Produits sont fabriqués dans le respect des bonnes pratiques de fabrication (BPF) et des normes européennes en vigueur (ex : Règlement (CE) n°1223/2009 sur les cosmétiques).
- Allergènes : Les allergènes présents dans nos Produits sont clairement indiqués sur l’étiquette et sur la fiche produit.
⚠️ Attention : Nos Produits sont des cosmétiques naturels et ne sont pas des médicaments. En cas de doute sur leur utilisation, consultez un professionnel de santé.
🔹 ARTICLE 4 – COMMANDES
4.1 Processus de commande
- Sélection des Produits : Le Client choisit les Produits souhaités et les ajoute à son panier.
- Paiement : Le Client procède au paiement via les méthodes disponibles (carte bancaire, PayPal, etc.).
- Confirmation de commande : Une confirmation de commande est envoyée par email au Client immédiatement après le paiement.
4.2 Disponibilité des Produits
- Les Produits sont disponibles en stock sauf mention contraire sur le site.
- En cas de rupture de stock, le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande ou de proposer un produit équivalent.
- Le Client sera informé par email en cas de modification ou d’annulation de sa commande.
4.3 Prix et Frais
- Prix des Produits : Affichés TTC (Toutes Taxes Comprises) sur le site.
- Frais de port :
- Gratuits à partir de 45] d’achat.
- Payants en dessous de ce montant (frais variables selon la destination).
- Frais supplémentaires : Aucun frais caché n’est appliqué. Les taxes (TVA) sont incluses dans le prix affiché.
4.4 Devis et Facturation
- Une facture est générée automatiquement après chaque commande et envoyée par email au Client.
- Le Client peut demander une copie de sa facture à tout moment en contactant le Vendeur.
🔹 ARTICLE 5 – LIVRAISON
5.1 Délais de livraison
- France Métropolitaine : 3 à 5 jours ouvrés.
- Outre-mer et International : délais variables selon le pays.
- Délais indicatifs : Les délais de livraison sont estimatifs et peuvent varier en fonction des transporteurs ou des conditions météorologiques.
5.2 Suivi de commande
- Un numéro de suivi est envoyé par email au Client dès l’expédition.
- Le Client peut suivre sa commande en temps réel via le lien fourni dans l’email de confirmation.
5.3 Retards de livraison
- En cas de retard de livraison, le Vendeur en informera le Client par email.
- Si le retard dépasse 10 jours , le Client peut annuler sa commande et être remboursé intégralement.
5.4 Livraison des Produits
- Les Produits sont livrés dans leur emballage d’origine, scellé et intact.
- Le Client est responsable de vérifier l’état de la livraison dès réception. En cas de dommage, il doit contacter le transporteur et le Vendeur dans les 48h.
🔹 ARTICLE 6 – PAIEMENT
6.1 Méthodes de paiement acceptées
Les méthodes de paiement suivantes sont acceptées :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.) via Stripe ou PayPal.
- PayPal.
- Virement bancaire (sur demande)
6.2 Sécurité des paiements
- Tous les paiements sont sécurisés via des protocoles de cryptage (SSL).
- Les données bancaires sont chiffrées et protégées conformément au RGPD.
6.3 Échec de paiement
- En cas d’échec de paiement, le Client sera invité à réessayer ou à choisir une autre méthode de paiement.
- Si le paiement échoue à plusieurs reprises, la commande sera annulée.
🔹 ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION
7.1 Délai de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter de sa commande, sans justification ni pénalité, à compter de la réception des Produits.
7.2 Exercice du droit de rétractation
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit :
- Informer le Vendeur par email à exalspirit@hotmail.com ou via le formulaire de contact.
- Retourner les Produits dans leur état d’origine (emballage intact, non utilisé, avec tous les accessoires).
- Fournir une preuve d’expédition (numéro de suivi).
7.3 Remboursement
- Le Vendeur procède au remboursement intégral (y compris les frais de port initiaux) dans un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits retournés.
- Le remboursement est effectué sur le même moyen de paiement utilisé pour la commande.
⚠️ Exceptions : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux Produits :
- Personnalisés (ex : dentifrice sur mesure).
- Ouverts ou utilisés après livraison.
- Fragiles ou périssables (ex : produits cosmétiques naturels avec date de péremption).
🔹 ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ
8.1 Responsabilité du Vendeur
Le Vendeur s’engage à :
- Livrer des Produits conformes à leur description sur le site.
- Respecter les délais de livraison annoncés.
- Garantir la qualité et la sécurité des Produits, conformément aux normes en vigueur.
8.2 Responsabilité du Client
Le Client est responsable de :
- Vérifier l’exactitude de ses informations de livraison.
- Conserver les Produits dans de bonnes conditions (à l’abri de la lumière et de l’humidité).
- Respecter les instructions d’utilisation mentionnées sur l’emballage ou la fiche produit.
8.3 Limitation de responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de :
- Utilisation incorrecte des Produits par le Client.
- Problèmes de santé liés à une allergie ou une intolérance (le Client doit vérifier la liste des ingrédients).
- Dommages indirects (ex : perte de revenus, préjudice moral).
🔹 ARTICLE 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site [votreboutique.com] (textes, images, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive d’Exal Spirit ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
🔹 ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Exal Spirit s’engage à :
- Protéger les données personnelles des Clients (nom, email, adresse, etc.).
- Ne pas revendre ou partager ces données avec des tiers, sauf pour les besoins de la livraison (transporteurs) ou du paiement (Stripe/PayPal).
- Permettre aux Clients d’accéder, modifier ou supprimer leurs données via leur compte ou en contactant le Vendeur.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
🔹 ARTICLE 11 – MODIFICATIONS DES CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles versions seront publiées sur le site et entreront en vigueur 7 jours après leur publication. Le Client sera informé des modifications par email.
🔹 ARTICLE 12 – LOI APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [Ville].
🔹 ARTICLE 13 – CONTACT
Pour toute question concernant les CGV ou votre commande, contactez-nous :
- Email : exalspirit @hotmail.com
- Adresse postale : AHLOVA, 38 rue Alfred Bastin, Annemasse 74100, France